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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OUTIBAT
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OUTIBAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

OUTIBAT
OUTIBAT SAS

Numéro de dépôt :
1387341
Date de dépôt :
25/11/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
03/08/2016
OUTIBAT de OUTIBAT

Présentation de la marque OUTIBAT

Déposée le 25 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OUTIBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « OUTIBAT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OUTIBAT domicilié(e) ZI LES PLATANES,33360 CAMBLANES ET MEYNAC (dossier no 2320818) - 33360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 336 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OUTIBAT SAS domicilié(e) ZI LES PLATANES,33360 CAMBLANES ET MEYNAC (dossier no 2320818) - 33360 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OUTIBAT est expirée depuis le 3 août 2016.

OUTIBAT a également déposé les autres marques suivantes : outibat L'esprit du bâtiment


OUTIBAT SAS - ZI LES PLATANES,33360 CAMBLANES ET MEYNAC (dossier no 2320818) - 33360 - France - SIREN 308336601


OUTIBAT SAS - ZI LES PLATANES,33360 CAMBLANES ET MEYNAC (dossier no 2320818) - 33360 - France


Renouvellement sans limitation le 3 août 2006 n°2320818 - Publication au BOPI 2006-08-03

Renouvellement sans limitation n°2078052 - Publication au BOPI 1999-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

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