Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'ARMOISE
Numéro de dépôt :
1486909
Date de dépôt :
05/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/1998
Présentation de la marque L'ARMOISE
Déposée le 5 septembre 1988 par OUTHIER Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ARMOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'ARMOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1486909.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARMOISE est expirée depuis le 5 septembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08