Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEA HORSE
OUTBOARD MARINE CORPORATION

Numéro de dépôt :
1069319
Date de dépôt :
29/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SEA HORSE

Déposée le 29 septembre 1978 par OUTBOARD MARINE CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SEA HORSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est OUTBOARD MARINE CORPORATION domicilié(e) (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), 100 Sea-Horse Drive, WAUKEGAN, Etat d'Illinois, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY. - France.

La marque SEA HORSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1069319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 42 ans, la marque SEA HORSE est expirée depuis le 29 septembre 1988.

OUTBOARD MARINE CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : SHIPMASTER , FASTWIN , FIRE POWER , OMC , POWER STEERING , EVINRUDE , RYAN , OMC , SUPER SEA HORSE , JOHNSON


OUTBOARD MARINE CORPORATION - (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), 100 Sea-Horse Drive, WAUKEGAN, Etat d'Illinois, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


OFFICE BLETRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-017

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.