Présentation de la marque OMC PARTS AND ACCESSORIES
Déposée le 24 août 1984 par OUTBOARD MARINE CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OMC PARTS AND ACCESSORIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est OUTBOARD MARINE CORPORATION,, domicilié(e) 100 Sea-Horse Drive WAUKEGAN, Etat d'Illinois 60085 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2036165) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2036165) - France.
La marque OMC PARTS AND ACCESSORIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OUTBOARD MARINE CORPORATION - 100 Sea-Horse Drive WAUKEGAN, Etat d'Illinois 60085 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2036165) - États-Unis
CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2036165) - France
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 1994 n°2036165 - Publication au BOPI 1994-07-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-04
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science (excepté la science médicale), la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques;matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);substances adhésives destinées à l'industrie;produits de scellement;solvants de nettoyage, notamment pour surfaces et joints métalliques;additifs chimiques destinés à stabiliser l'essence et à empêcher la formation de gomme et d'enduit dans les installations pour carburant;couleurs, vernis, laques;peintures, notamment peintures pour pulvérisation et peintures marines contre l'encrassement;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles;métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs;huiles à pulvériser pour le stockage;préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, notamment pour nettoyer et dégraisser les moteurs;produits pour astiquer les navires, produits destinés à restaurer le vinyle et tous produits de nettoyage pour bateaux;savons;huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles;lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes, câbles et fils métalliques;serrurerie;tuyaux métalliques;billes d'acier;clous et vis;réservoirs, notamment portatifs pour carburants, et leurs éléments et accessoires, en particulier dispositifs de fixation, couvercles, becs de déversement, filtres à carburants, organes et dispositifs de raccordement et de connexion, vannes, soupapes, dispositifs adaptateurs, dispositifs à amorçage de pompes;machines et machines-outils;moteurs , excepté pour véhicules terrestres, notamment moteurs marins, moteurs hors-bord, moteurs intérieurs, moteurs intérieurs-extérieurs, moteurs électriques et moteurs à combustion interne (aucun de ces moteurs n'étant destiné à des véhicules terrestres), ainsi que leurs organes et accessoires de tels moteurs, en particulier ensembles de commande à distance, dispositifs de commande des gaz et accouplement à engrenages, dispositifs connecteurs à câbles et poulies pour commande de direction, dispositifs connecteurs mécaniques pour commande de direction, nécessaires pour dispositifs d'équilibrage et d'inclinaison de puissance destinés à permettre d'ajuster l'angle d'un moteur hors-bord, dispositifs de commande de direction à moteur auxiliaire, supports pour moteurs hors-bord et pour moteurs auxiliaires, supports de montage et de remorquage, filtres à huile, dispositifs de commande de direction, ainsi que leurs pièces détachées et accessoires, dispositifs d'inversion de poussée destinés à obtenir des moteurs hors-bord la puissance maximale en marche arrière, dispositifs à pompe de vidange d'huile, équipements de réparation pour pompes à eau, accessoires de lavage sous pression, tableaux arrière, supports universels pour canots, dispositifs connecteurs coudés en métal, anodes anti-corrosion, nécessaires pour le réglage et la réparation des moteurs, dispositifs de coupure d'allumage à actionnement mécanique;appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils et instruments de marine, notamment thermomètres, lampes pour cartes et tableaux graphiques, allume-cigares électriques, dispositifs sonar pour détecter les poissons et pour déterminer la profondeur, compas, tachymètres, tachymètres numériques, compteurs de vitesse, indicateurs de pression d'eau, indicateurs de niveau de carburants, voltmètres, ampèremètres, indicateurs de température, régulateurs de tension, pendules électriques pour tableaux de bord de navires, compteurs horaires, indicateurs de pression d'huile, indicateurs de position d'équilibre, démarreurs électriques pour moteurs marins, transmetteurs électriques, sondeurs de profondeur électriques, convertisseurs pour alternateurs, batteries d'accumulateurs pour navires, leurs organes et accessoires, générateurs de courant continu, commutateurs de coupure d'allumage;dispositifs de lubrification à commande électronique pour moteurs marins;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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