Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OMC
Société dite: OUTBOARD MARINE CORPORATION

Numéro de dépôt :
1049838
Date de dépôt :
12/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque OMC

Déposée le 12 mai 1978 par OUTBOARD MARINE CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « OMC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: OUTBOARD MARINE CORPORATION, domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), 100 Sea-Horse Drive, WAUKEGAN, Etat d'Illinois, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

La marque OMC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1049838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque OMC est expirée depuis le 12 mai 1988.

OUTBOARD MARINE CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : SHIPMASTER , FASTWIN , FIRE POWER , OMC , POWER STEERING , EVINRUDE , RYAN , SUPER SEA HORSE , JOHNSON , YACHTWIN


Société dite: OUTBOARD MARINE CORPORATION - Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), 100 Sea-Horse Drive, WAUKEGAN, Etat d'Illinois, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-052

Moteurs hors-bord, moteurs, marins, moteurs, non pour véhicules, commandes, organes et accessoires de ces moteurs, et notamment appareils d'allumage, embrayages, boîtes de vitesse et dispositifs de commande à distance;machines pour l'agriculture, en particulier tondeuses à gazon, machines et machines-outils telles que scies et, plus particulièrement, scies articulées;véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, et notamment véhicules pour la neige et pour les terrains de golf, caravanes, maisons transportables;cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.