Déposée le 12 mai 1978 par OUTBOARD MARINE CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « OMC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: OUTBOARD MARINE CORPORATION, domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), 100 Sea-Horse Drive, WAUKEGAN, Etat d'Illinois, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.
La marque OMC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1049838.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite: OUTBOARD MARINE CORPORATION - Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), 100 Sea-Horse Drive, WAUKEGAN, Etat d'Illinois, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-052
Moteurs hors-bord, moteurs, marins, moteurs, non pour véhicules, commandes, organes et accessoires de ces moteurs, et notamment appareils d'allumage, embrayages, boîtes de vitesse et dispositifs de commande à distance;machines pour l'agriculture, en particulier tondeuses à gazon, machines et machines-outils telles que scies et, plus particulièrement, scies articulées;véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, et notamment véhicules pour la neige et pour les terrains de golf, caravanes, maisons transportables;cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "OMC"
