Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M
Société dite: OUTBOARD MARINE CORPORATION, société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1473915
Date de dépôt :
29/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/1998
M de OUTBOARD MARINE CORPORATION

Présentation de la marque M

Déposée le 29 juin 1988 par la société OUTBOARD MARINE CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société OUTBOARD MARINE CORPORATION domicilié(e) 100 Sea-Horse Drive, WAUKEGAN, Etat d'Illinois, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M est expirée depuis le 29 juin 1998.

OUTBOARD MARINE CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : SHIPMASTER , FASTWIN , FIRE POWER , OMC , POWER STEERING , EVINRUDE , RYAN , OMC , SUPER SEA HORSE , JOHNSON


Société dite: OUTBOARD MARINE CORPORATION, société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) - 100 Sea-Horse Drive, WAUKEGAN, Etat d'Illinois, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses pour l'élevage;véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.