Société dite: OUTBOARD MARINE CORPORATION, société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.)
Numéro de dépôt :
1473915
Date de dépôt :
29/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/1998
Présentation de la marque M
Déposée le 29 juin 1988 par la société OUTBOARD MARINE CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société OUTBOARD MARINE CORPORATION domicilié(e) 100 Sea-Horse Drive, WAUKEGAN, Etat d'Illinois, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.
La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473915.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite: OUTBOARD MARINE CORPORATION, société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) - 100 Sea-Horse Drive, WAUKEGAN, Etat d'Illinois, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis
CABINET SIMONNOT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50
Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses pour l'élevage;véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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