Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société OUTBOARD MARINE CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A
/
OMC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OMC
OUTBOARD MARINE CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1462826
Date de dépôt :
29/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2008

Présentation de la marque OMC

Déposée le 29 avril 1988 par la société OUTBOARD MARINE CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OMC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société OUTBOARD MARINE CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A domicilié(e) 100 Sea-Horse Drive, WAUKEGAN, Etat d'Illinois 60085, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2113028) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2113028) - France.

La marque OMC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 19 22

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OMC est expirée depuis le 29 avril 2008.

OUTBOARD MARINE CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A a également déposé les autres marques suivantes : LAWN CRUISER , SEA HORSE , EVINRUDE , JOHNSON


OUTBOARD MARINE CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) - 100 Sea-Horse Drive, WAUKEGAN, Etat d'Illinois 60085, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2113028) - États-Unis


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2113028) - France


Renouvellement sans limitation le 9 avril 1998 n°2113028 - Publication au BOPI 1998-04-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

Moteurs hors-bord, moteurs marins, moteurs, non pour véhicules, commandes, organes et pièces constitutives de ces moteurs, et notamment appareils d'allumage, embrayages, boîtes de vitesse et dispositifs de commande à distance;machines pour l'agriculture, en particulier tondeuses à gazon, machines et machines-outils telles que scies et, plus particulièrement, scies articulées;véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, et notamment véhicules pour la neige et pour les terrains de golf, caravanes, maisons transportables; cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voile, sacs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.