Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F
OUTBOARD MARINE CORPORATION (Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware) (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
98737952
Date de dépôt :
19/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/06/2008

Présentation de la marque F

Déposée le 19 juin 1998 par OUTBOARD MARINE CORPORATION (Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware) (E.U.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « F » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Le déposant est OUTBOARD MARINE CORPORATION (Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware) (E.U.A.), domicilié(e) 100 Sea Horse Drive, WAUKEGAN, Etat d'Illinois 60085-2195, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France.

La marque F a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F est expirée depuis le 19 juin 2008.

OUTBOARD MARINE CORPORATION (Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware) (E.U.A a également déposé les autres marques suivantes : SUNBIRD , (Marque figurative) , EVINRUDE 1 + 2 , FICHT , F , E , JOHNSON 1 + 2


OUTBOARD MARINE CORPORATION (Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware) (E.U.A.) - 100 Sea Horse Drive, WAUKEGAN, Etat d'Illinois 60085-2195, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Moteurs (autres que pour véhicules terrestres), moteurs à combustion interne, moteurs marins, moteurs hors bord et leurs parties, à savoir câbles de contrôle et réglage mécanique ; supports pour moteurs hors bord, filtres pour enlever les impuretés et l'eau dans les moteurs marins à essence ; dispositifs d'introduction d'eau claire dans les moteurs à combustion interne.