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Marques déposées par monsieur OUTASSI Mohamed
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PROCESS'INOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCESS'INOX
Monsieur OUTASSI Mohamed

Numéro de dépôt :
93450988
Date de dépôt :
13/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2003

Présentation de la marque PROCESS'INOX

Déposée le 13 janvier 1993 par monsieur OUTASSI Mohamed auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROCESS'INOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est monsieur OUTASSI Mohamed domicilié(e) 87 Avenue du Collège, 02130 FERE EN TARDENOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur OUTASSI Mohamed - France.

La marque PROCESS'INOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450988.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCESS'INOX est expirée depuis le 13 janvier 2003.


Monsieur OUTASSI Mohamed - 87 Avenue du Collège, 02130 FERE EN TARDENOIS - France


Monsieur OUTASSI Mohamed - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-30

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Raccords de tuyaux métalliques Tubes d'acier, tuyaux flexibles métalliques Machines à machines-outils destinées notamment aux brasseries, industries pharmaceutiques Appareils de production de vapeur de cuisson

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.