Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DU MAZEL
OUSTRIC GERALD

Numéro de dépôt :
99772111
Date de dépôt :
26/01/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/01/2029

Présentation de la marque DOMAINE DU MAZEL

Déposée le 26 janvier 1999 par OUSTRIC GERALD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU MAZEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est OUSTRIC GERALD domicilié(e) LE VILLAGE - 07400 - VALVIGNERES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. OUSTRIC GERALD domicilié(e) LE VILLAGE - 07400 - VALVIGNERES - France.

La marque DOMAINE DU MAZEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DU MAZEL arrivera à expiration en date du 26 janvier 2029.


OUSTRIC GERALD - LE VILLAGE - 07400 - VALVIGNERES - France


M. OUSTRIC GERALD - LE VILLAGE - 07400 - VALVIGNERES - France


Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2008 n°2388709 - Publication au BOPI 2008-10-28

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1999-52

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2018 n°2696653 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-24

Vin de pays VDQS Domaine du MAZEL.