Déposée le 7 novembre 2001 par OUSTALET THIERRY et SILOV DARIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ELTON JOHN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-50 du 14 décembre 2001.
Les déposants sont OUSTALET THIERRY, domicilié(e) 1 BLD DE LA PLAGE, 06800 CAGNES SUR MER - France et SILOV DARIO, domicilié(e) 1 BLD DE LA PLAGE, 06800 CAGNES SUR MER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SILOV DARIO - France.
La marque ELTON JOHN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129869.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELTON JOHN est expirée depuis le 7 novembre 2011.
OUSTALET THIERRY a également déposé les autres marques suivantes : MIKE TYSON , ELTON JOHN
OUSTALET THIERRY - 1 BLD DE LA PLAGE, 06800 CAGNES SUR MER - France
SILOV DARIO - 1 BLD DE LA PLAGE, 06800 CAGNES SUR MER - France
SILOV DARIO - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15
Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, numériques, cédéroms ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, convertisseurs de monnaie électroniques, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, extincteurs. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils électriques de nettoyage à usage domestique. Logiciels (programmes enregistrés) périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs. Bases de données.
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