Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Edocprint
M. oussama jamaleddine

Numéro de dépôt :
3984649
Date de dépôt :
21/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2023
Edocprint de oussama jamaleddine

Présentation de la marque Edocprint

Déposée par voie électronique le 21 février 2013 par monsieur oussama jamaleddine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Edocprint » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est monsieur oussama jamaleddine domicilié(e) 1A petite rue des tilleuls - 67000 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. oussama jamaleddine domicilié(e) 1 petite rue des tilleuls - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque Edocprint a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Edocprint est expirée depuis le 21 février 2023.


M. oussama jamaleddine - 1A petite rue des tilleuls - 67000 - STRASBOURG - France


M. oussama jamaleddine - 1 petite rue des tilleuls - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.