Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MOVER
M. Oussama Atlassi, Agissant pour le compte de la société "THE MOVER COMPANY" en cours de formation M. Younes Aniq Filali, Agissant pour le compte de la société "THE MOVER COMPANY" en cours de formation M. Mehdi Laaribi, Agissant pour le compte de la société "THE MOVER COMPANY" en cours de formation M. Zourhlal Zakaria, Agissant pour le compte de la société "THE MOVER COMPANY" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4229550
Date de dépôt :
28/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque MOVER
Déposée par voie électronique le 28 novembre 2015 par monsieur Oussama Atlassi, monsieur Younes Aniq Filali, monsieur Mehdi Laaribi, monsieur Zourhlal Zakaria
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MOVER »
Les déposants sont monsieur Oussama Atlassi domicilié(e) 102 Rue Boileau, ATLASSI OUSSAMA / LAARIBI MEHDI - 75016 - Paris - France, monsieur Younes Aniq Filali domicilié(e) N°203, 115 Estiennes d'Orves - 92500 - Rueil Malmaison - France, monsieur Mehdi Laaribi domicilié(e) 102 Boileau, ATLASSI OUSSAMA / LAARIBI MEHDI - 75016 - Paris - France, monsieur Zourhlal Zakaria domicilié(e) 16 Rue Le nôtre - 38100 - Grenoble - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THE MOVER COMPANY, M. Oussama Atlassi domicilié(e) 102 Rue Boileau, ATLASSI OUSSAMA / LAARIBI MEHDI - 75016 - Paris - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Oussama Atlassi, Agissant pour le compte de la société "THE MOVER COMPANY" en cours de formation - 102 Rue Boileau, ATLASSI OUSSAMA / LAARIBI MEHDI - 75016 - Paris - France
M. Younes Aniq Filali, Agissant pour le compte de la société "THE MOVER COMPANY" en cours de formation - N°203, 115 Estiennes d'Orves - 92500 - Rueil Malmaison - France
M. Mehdi Laaribi, Agissant pour le compte de la société "THE MOVER COMPANY" en cours de formation - 102 Boileau, ATLASSI OUSSAMA / LAARIBI MEHDI - 75016 - Paris - France
M. Zourhlal Zakaria, Agissant pour le compte de la société "THE MOVER COMPANY" en cours de formation - 16 Rue Le nôtre - 38100 - Grenoble - France
THE MOVER COMPANY, M. Oussama Atlassi - 102 Rue Boileau, ATLASSI OUSSAMA / LAARIBI MEHDI - 75016 - Paris - France
Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51
Inscription le 11 octobre 2016 - Rejet total n°686906 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-11
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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