Marque enregistrée - Marque en non vigueur

iNORéa Automatismes & Industrie
OUSSAL Saïd, Agissant pour le compte de la société iNORéA en cours de formation

Numéro de dépôt :
3806964
Date de dépôt :
16/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2021
iNORéa Automatismes & Industrie de OUSSAL Saïd

Présentation de la marque iNORéa Automatismes & Industrie

Déposée le 16 février 2011 par OUSSAL Saïd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « iNORéa Automatismes & Industrie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est OUSSAL Saïd, Agissant pour le compte de la société iNORéA en cours de formation domicilié(e) 9 rue Kilford - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OUSSAL Saïd domicilié(e) 9 rue Kilford - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque iNORéa Automatismes & Industrie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806964.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque iNORéa Automatismes & Industrie est expirée depuis le 16 février 2021.


OUSSAL Saïd, Agissant pour le compte de la société iNORéA en cours de formation - 9 rue Kilford - 92400 - COURBEVOIE - France


OUSSAL Saïd - 9 rue Kilford - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Inscription le 28 décembre 2011 - Rejet partiel n°565693 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-28

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques fils électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.