Marque enregistrée - Marque en vigueur

LOVE MINI DONUTS
M. ousmane sidibe

Numéro de dépôt :
4223414
Date de dépôt :
05/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2025
LOVE MINI DONUTS de ousmane sidibe

Présentation de la marque LOVE MINI DONUTS

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2015 par monsieur ousmane sidibe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOVE MINI DONUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est monsieur ousmane sidibe domicilié(e) 11 rue dumas - 93800 - Epînay sur seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ousmane sidibe domicilié(e) 11 rue dumas - 93800 - Epînay sur seine - France.

La marque LOVE MINI DONUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223414.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOVE MINI DONUTS arrivera à expiration en date du 5 novembre 2025.


M. ousmane sidibe - 11 rue dumas - 93800 - Epînay sur seine - France


M. ousmane sidibe - 11 rue dumas - 93800 - Epînay sur seine - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; levure, poudre pour faire lever ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.