Déposée le 21 janvier 2002 par OUSMAÏL FARID, FROGER YANN, BENMOUFFOK ADLANE, MALKI KAMEL, BENOUIRANE MOUNIR, OUSMAÏL SLIMANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « D D.G.N.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-09 du 1 mars 2002.
Les déposants sont OUSMAÏL FARID domicilié(e) 30 Rue Des Tertres,92220 BAGNEUX - 92220 - France, FROGER YANN domicilié(e) 8 ALLEE MAURICE-LANGLET,92220 BAGNEUX - 92220 - France, BENMOUFFOK ADLANE domicilié(e) 174 Avenue Division Leclerc,92160 Antony - 92160 - France, MALKI KAMEL domicilié(e) 14 RUE CHAUVELOT,92240 MALAKOFF - 92240 - France, BENOUIRANE MOUNIR domicilié(e) 1 RUE ALFRED DE MUSSET,92260 FONTENAY AUX ROSES - 92260 - France, OUSMAÏL SLIMANE domicilié(e) 46 Avenue Division Leclerc,93500 PANTIN - 93500 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Ousmaïl SLIMANE domicilié(e) 46 Avenue DIVISION LECLERC,93500 PANTIN - 93500 - France.
La marque D D.G.N.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142534.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26
Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver. Préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons. Produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices Cuirs et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et selleries, sacs à main de voyage, d'écoliers. Articles de bourrellerie Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie Papier et cartons (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) . Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) . Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) . Caractères d'imprimerie ; clichés, cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, papier hygiéniques ; serviettes et mouchoirs en papier ; couches culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents) . Peintures (tableaux) et gravures. Papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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