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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OUSIA
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ESSENTIEL MES COURSES ECO-LOCALES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESSENTIEL MES COURSES ECO-LOCALES
OUSIA, SAS

Numéro de dépôt :
4246114
Date de dépôt :
03/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2026
ESSENTIEL MES COURSES ECO-LOCALES de OUSIA

Présentation de la marque ESSENTIEL MES COURSES ECO-LOCALES

Déposée par voie électronique le 3 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OUSIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESSENTIEL MES COURSES ECO-LOCALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OUSIA domicilié(e) 41 RUE DES CHALETS - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 146 556 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OUSIA, Mme. isabelle CORDIER domicilié(e) 41 RUE DES CHALETS - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque ESSENTIEL MES COURSES ECO-LOCALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4246114.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESSENTIEL MES COURSES ECO-LOCALES arrivera à expiration en date du 3 février 2026.


OUSIA, SAS - 41 RUE DES CHALETS - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 801146556


OUSIA, Mme. isabelle CORDIER - 41 RUE DES CHALETS - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Distribution (livraison de produits) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs .