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Marques déposées par OURY Pascal
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Domaine Rocaudy
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Rocaudy
OURY Pascal

Numéro de dépôt :
3232975
Date de dépôt :
20/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2013
Domaine Rocaudy de OURY Pascal

Présentation de la marque Domaine Rocaudy

Déposée le 20 juin 2003 par OURY Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Rocaudy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est OURY Pascal domicilié(e) 29, rue des Côtes,57420 Marieulles - 57420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OURY Pascal domicilié(e) 29 rue des Côtes,57420 Marieulles - 57420 - France.

La marque Domaine Rocaudy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Rocaudy est expirée depuis le 20 juin 2013.

OURY Pascal a également déposé les autres marques suivantes : CUVÉE DU MARÉCHAL FABERT , Canicule , Rocaudy , Tour de magie , Sacrifices , HENRI II


OURY Pascal - 29, rue des Côtes,57420 Marieulles - 57420 - France


OURY Pascal - 29 rue des Côtes,57420 Marieulles - 57420 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins de pays et d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.