CUVÉE DU MARÉCHAL FABERT
Présentation de la marque CUVÉE DU MARÉCHAL FABERT
Déposée le 19 avril 2000 par OURY PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVÉE DU MARÉCHAL FABERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVÉE DU MARÉCHAL FABERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023555.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVÉE DU MARÉCHAL FABERT est expirée depuis le 19 avril 2020.
OURY PASCAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-39
Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2010 n°2451109 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-20
Inscription le 2 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613698 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02