Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVÉE DU MARÉCHAL FABERT
OURY PASCAL

Numéro de dépôt :
3023555
Date de dépôt :
19/04/2000
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/2020
CUVÉE DU MARÉCHAL FABERT de OURY PASCAL

Présentation de la marque CUVÉE DU MARÉCHAL FABERT

Déposée le 19 avril 2000 par OURY PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVÉE DU MARÉCHAL FABERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est OURY PASCAL domicilié(e) 29 RUE DES CÔTES - 57420 - MARIEULLES VEZON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OURY PASCAL domicilié(e) 29 RUE DES CÔTES - 57420 - MARIEULLES VEZON - France.

La marque CUVÉE DU MARÉCHAL FABERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023555.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVÉE DU MARÉCHAL FABERT est expirée depuis le 19 avril 2020.

OURY PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : Canicule , Rocaudy , Tour de magie , Domaine Rocaudy , Sacrifices , HENRI II


OURY PASCAL - 29 RUE DES CÔTES - 57420 - MARIEULLES VEZON - France


OURY PASCAL - 29 RUE DES CÔTES - 57420 - MARIEULLES VEZON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2010 n°2451109 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-20

Inscription le 2 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613698 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.