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Marques déposées par OURY Pascal
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Canicule
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Canicule
OURY Pascal

Numéro de dépôt :
3254662
Date de dépôt :
24/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2013
Canicule de OURY Pascal

Présentation de la marque Canicule

Déposée le 24 octobre 2003 par OURY Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Canicule » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est OURY Pascal domicilié(e) 29 Rue des Côtes,57420 Marieulles - 57420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur OURY Pascal domicilié(e) 29 rue des Côtes,57420 Marieulles - 57420 - France.

La marque Canicule a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Canicule est expirée depuis le 24 octobre 2013.

OURY Pascal a également déposé les autres marques suivantes : CUVÉE DU MARÉCHAL FABERT , Rocaudy , Tour de magie , Domaine Rocaudy , Sacrifices , HENRI II


OURY Pascal - 29 Rue des Côtes,57420 Marieulles - 57420 - France


Monsieur OURY Pascal - 29 rue des Côtes,57420 Marieulles - 57420 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.