Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSINOFF
OURY Jacques

Numéro de dépôt :
98737802
Date de dépôt :
16/06/1998
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/2008

Présentation de la marque TRANSINOFF

Déposée le 16 juin 1998 par OURY Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANSINOFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Le déposant est OURY Jacques, domicilié(e) 5 Hameau des Chênes, La Havetière, 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES, Ardennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques OURY - France.

La marque TRANSINOFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSINOFF est expirée depuis le 16 juin 2008.

OURY Jacques a également déposé les autres marques suivantes : LES CONSTRUCTIONS BIO-ETHIQUES , FRIOCAL , ENERFIOUL , GREENOIL , Le Gourmet des Ardennes , ROTOMEDIA


OURY Jacques - 5 Hameau des Chênes, La Havetière, 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES, Ardennes - France


Jacques OURY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Appareils de manutention pour utiliser des équipements électriques et thermiques. Chariots de manutention. Location de véhicules terrestres, aériens et maritimes.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.