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Marques déposées par monsieur OURY JACQUES
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LES CONSTRUCTIONS BIO-ETHIQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CONSTRUCTIONS BIO-ETHIQUES
M. OURY JACQUES

Numéro de dépôt :
3941447
Date de dépôt :
22/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
22/08/2022
LES CONSTRUCTIONS BIO-ETHIQUES de OURY JACQUES

Présentation de la marque LES CONSTRUCTIONS BIO-ETHIQUES

Déposée le 22 août 2012 par monsieur OURY JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « LES CONSTRUCTIONS BIO-ETHIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Le déposant est monsieur OURY JACQUES domicilié(e) La Pinède B1, 450 Avenue Saint Philippe - 06410 - BIOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. OURY JACQUES domicilié(e) La Pinède B1, 450 Avenue Saint Philippe - 06410 - BIOT - France.

La marque LES CONSTRUCTIONS BIO-ETHIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CONSTRUCTIONS BIO-ETHIQUES est expirée depuis le 22 août 2022.


M. OURY JACQUES - La Pinède B1, 450 Avenue Saint Philippe - 06410 - BIOT - France


M. OURY JACQUES - La Pinède B1, 450 Avenue Saint Philippe - 06410 - BIOT - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ;

Etude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.