Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Gourmet des Ardennes
OURY Jacques

Numéro de dépôt :
95558062
Date de dépôt :
09/02/1995
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2005

Présentation de la marque Le Gourmet des Ardennes

Déposée le 9 février 1995 par OURY Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Le Gourmet des Ardennes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est OURY Jacques, domicilié(e) 5 Hameau des Chênes - La Havetière, 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES - Ardennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur OURY Jacques - France.

La marque Le Gourmet des Ardennes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Gourmet des Ardennes est expirée depuis le 9 février 2005.

OURY Jacques a également déposé les autres marques suivantes : LES CONSTRUCTIONS BIO-ETHIQUES , FRIOCAL , TRANSINOFF , ENERFIOUL , GREENOIL , ROTOMEDIA


OURY Jacques - 5 Hameau des Chênes - La Havetière, 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES - Ardennes - France


Monsieur OURY Jacques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS") et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés, et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glace à rafraîchir.Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.