Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEAFOOT
OURS ROSETTE

Numéro de dépôt :
99772000
Date de dépôt :
29/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/01/2009

Présentation de la marque SEAFOOT

Déposée le 29 janvier 1999 par OURS ROSETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SEAFOOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est OURS ROSETTE, domicilié(e) 1 rue des Gate Ceps, 92210 SAINT CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OURS ROSETTE - France.

La marque SEAFOOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEAFOOT est expirée depuis le 29 janvier 2009.


OURS ROSETTE - 1 rue des Gate Ceps, 92210 SAINT CLOUD - France


OURS ROSETTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Chaussures Vêtements Articles de gymnastiques et de sports (à l'exception des vêtements chaussures et tapis.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].