Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE MONTOURENS
Numéro de dépôt :
1705515
Date de dépôt :
14/08/1991
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
14/08/2001
Présentation de la marque DOMAINE MONTOURENS
Déposée le 14 août 1991 par OURLIAC AIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « DOMAINE MONTOURENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE MONTOURENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MONTOURENS est expirée depuis le 14 août 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16