Déposée par voie électronique le 22 novembre 2009 par OURCIVAL Marie-France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TRUFFES PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-52 du 24 décembre 2009.
Le déposant est OURCIVAL Marie-France domicilié(e) 151 CHEMIN DU JONCAS - 46260 - LIMOGNE EN QUERCY 46 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TRUFFES PASSION, M. OURCIVAL Marie-France domicilié(e) 151 CHEMIN DU JONCAS - 46260 - LIMOGNE EN QUERCY 46 - France.
La marque TRUFFES PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3692832.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRUFFES PASSION arrivera à expiration en date du 22 novembre 2029.
OURCIVAL Marie-France - 151 CHEMIN DU JONCAS - 46260 - LIMOGNE EN QUERCY 46 - France
TRUFFES PASSION, M. OURCIVAL Marie-France - 151 CHEMIN DU JONCAS - 46260 - LIMOGNE EN QUERCY 46 - France
Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52
Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2019 n°2726730 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-09-27
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
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