Déposée le 7 octobre 2005 par OUNNOUGHI MOURAD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BONTHÉS ET ACCESSOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-46 du 18 novembre 2005.
Le déposant est OUNNOUGHI MOURAD domicilié(e) 7 rue de la Gaité - 93400 - SAINT-OUEN - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. OUNNOUGHI MOURAD domicilié(e) 7 rue de la Gaité - 93400 - SAINT-OUEN - France.
La marque BONTHÉS ET ACCESSOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3384718.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BONTHÉS ET ACCESSOIRES arrivera à expiration en date du 7 octobre 2025.
OUNNOUGHI MOURAD - 7 rue de la Gaité - 93400 - SAINT-OUEN - France
M. OUNNOUGHI MOURAD - 7 rue de la Gaité - 93400 - SAINT-OUEN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-11
Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2015 n°2598061 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-09-28
Thés, biscuiterie, gâteaux, sucreries, boissons à base de cacao, de café, de chocolat et de thé. Théières, tasses en porcelaine, verre, faïence, terre cuite, vaisselles non en métaux précieux. Plateaux à usage domestique non en métaux précieux. Gélée, confiture, compote de thé.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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