Marque enregistrée - Marque en non vigueur

caamba
OUNNAS SAMIR

Numéro de dépôt :
3756343
Date de dépôt :
26/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2020
caamba de OUNNAS SAMIR

Présentation de la marque caamba

Déposée le 26 juillet 2010 par OUNNAS SAMIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « caamba » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est OUNNAS SAMIR domicilié(e) 87 BOULEVARD CARNOT - 06110 - LE CANNET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OUNNAS SAMIR domicilié(e) 87 BOULEVARD CARNOT - 06110 - LE CANNET - France.

La marque caamba a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque caamba est expirée depuis le 26 juillet 2020.


OUNNAS SAMIR - 87 BOULEVARD CARNOT - 06110 - LE CANNET - France


OUNNAS SAMIR - 87 BOULEVARD CARNOT - 06110 - LE CANNET - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Inscription le 30 mai 2011 - Rejet partiel n°549874 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.