Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPERBRAU
M. OUMAOUCHE Hamid

Numéro de dépôt :
4040687
Date de dépôt :
17/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/10/2023
SUPERBRAU de OUMAOUCHE Hamid

Présentation de la marque SUPERBRAU

Déposée le 17 octobre 2013 par monsieur OUMAOUCHE Hamid auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SUPERBRAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est monsieur OUMAOUCHE Hamid domicilié(e) 11 PLACE DU GENERAL LECLERC - 93310 - LE PRES-SAINT-GERVAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. OUMAOUCHE Hamid domicilié(e) 11 PLACE DU GENERAL LECLERC - 93310 - LE PRES-SAINT-GERVAIS - France.

La marque SUPERBRAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040687.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPERBRAU est expirée depuis le 17 octobre 2023.


M. OUMAOUCHE Hamid - 11 PLACE DU GENERAL LECLERC - 93310 - LE PRES-SAINT-GERVAIS - France


M. OUMAOUCHE Hamid - 11 PLACE DU GENERAL LECLERC - 93310 - LE PRES-SAINT-GERVAIS - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Bières d'origines française ou fabriqués en France.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.