Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SINART
OULLO Limore

Numéro de dépôt :
97672568
Date de dépôt :
04/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2007

Présentation de la marque SINART

Déposée le 4 avril 1997 par OULLO Limore auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SINART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-20 du 16 mai 1997.

Le déposant est OULLO Limore, domicilié(e) 13 Villa Houssay, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Léon BARUC - France.

La marque SINART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINART est expirée depuis le 4 avril 2007.


OULLO Limore - 13 Villa Houssay, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France


Maître Léon BARUC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Appareils d'éclairage. Meubles, miroirs, cadres. Tapis, paillassons, nattes, tentures murales non en matières textiles

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.