Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAMBOIZIENNE
OULLINS DISTRIBUTION, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3115033
Date de dépôt :
02/08/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/08/2011

Présentation de la marque FRAMBOIZIENNE

Déposée le 2 août 2001 par la Société Anonyme (SA) OULLINS DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRAMBOIZIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OULLINS DISTRIBUTION domicilié(e) Quartier Consonaves, 26760 MONTELEGER - France et immatriculée sous le numéro RCS 968 505 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PYRAMIDE CONSEILS "Le Britannia" - France.

La marque FRAMBOIZIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAMBOIZIENNE est expirée depuis le 2 août 2011.

OULLINS DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : VALGOURMET


OULLINS DISTRIBUTION, Société anonyme - Quartier Consonaves, 26760 MONTELEGER - France - SIREN 968505099


PYRAMIDE CONSEILS "Le Britannia" - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Viande. poisson, votaille et gibler, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles of graisses commestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, giaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; giace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.