Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAM BEL LOUBIA
OULD - RABAH Ahmed

Numéro de dépôt :
95585533
Date de dépôt :
17/08/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/08/2005

Présentation de la marque HAM BEL LOUBIA

Déposée le 17 août 1995 par OULD - RABAH Ahmed auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HAM BEL LOUBIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-39 du 29 septembre 1995.

Le déposant est OULD - RABAH Ahmed, domicilié(e) 8 Bd Henri Sappia, "Le Bretagne C", 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OULD - RABAH Ahmed - France.

La marque HAM BEL LOUBIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585533.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAM BEL LOUBIA est expirée depuis le 17 août 2005.


OULD - RABAH Ahmed - 8 Bd Henri Sappia, "Le Bretagne C", 06000 NICE - France


OULD - RABAH Ahmed - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-05

Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39

Préparation cuite à base de viande d'agneau et buf Cachere et haricots blancs en sauce orientale (Type cassoulet)