Déposée le 18 octobre 2002 par OULAI CONSTAN et SALOMON Samuel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-47 du 22 novembre 2002.
Les déposants sont OULAI CONSTAN domicilié(e) 59 AV. JULIOT CURIE,95200 SARCELLES - 95200 - France et SALOMON Samuel domicilié(e) 9 Impasse Des Capselles,95200 Sarcelles - 95200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALOMON Samuel domicilié(e) 9 Impasse Des Capselles,95200 Sarcelles - 95200 - France.
La marque DGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189575.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DGA est expirée depuis le 18 octobre 2012.
OULAI CONSTAN - 59 AV. JULIOT CURIE,95200 SARCELLES - 95200 - France
SALOMON Samuel - 9 Impasse Des Capselles,95200 Sarcelles - 95200 - France
SALOMON Samuel - 9 Impasse Des Capselles,95200 Sarcelles - 95200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13
Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47
Vêtement. Chaussure. Chapellerie Métaux précieux et leur alliages. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses : horlogerie, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, sac à dos ; sac à main ; sac de voyage.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DGA"
