Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROMOCLAC
Numéro de dépôt :
1644365
Date de dépôt :
14/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2001
Présentation de la marque PROMOCLAC
Déposée le 14 février 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OUI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROMOCLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PROMOCLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644365.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMOCLAC est expirée depuis le 14 février 2001.
OUI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29