Déposée le 31 mars 2005 par OUHEMMI Brahim et OUHEMMI Amar
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « DS DUGG & SAPP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-18 du 6 mai 2005.
Les déposants sont OUHEMMI Brahim domicilié(e) 16 allée de la libération,57100 THIONVILLE - 57100 - France et OUHEMMI Amar domicilié(e) 2 rue de lorraine,57180 TERVILLE - 57180 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OUHEMMI Brahim domicilié(e) 16 allée de la liberation,57100 THIONVILLE - 57100 - France.
La marque DS DUGG & SAPP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DS DUGG & SAPP est expirée depuis le 31 mars 2015.
OUHEMMI Brahim a également déposé les autres marques suivantes : BRAQEUR
OUHEMMI Brahim - 16 allée de la libération,57100 THIONVILLE - 57100 - France
OUHEMMI Amar - 2 rue de lorraine,57180 TERVILLE - 57180 - France
OUHEMMI Brahim - 16 allée de la liberation,57100 THIONVILLE - 57100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-35
Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18
– vetements, chaussures, chapellerie, gants, bonneterie, chaussettes, chemises, ceinture, blouson cuir, tee-shirt, pull, pantalon, survetement. – cuir et immitation du cuir, sacs cuir, valises, sac a dos, malle. – article de lunetterie : lunette, etuie a lunette.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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