Déposée le 12 novembre 2004 par la société OUFFO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GILBERT GRUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-52 du 24 décembre 2004.
Le déposant est la société OUFFO domicilié(e) La Tranquilité - 72330 - LA FONTAINE SAINT MARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 764 128 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Michel MAGNIEN domicilié(e) 22 Boulevard Saint Michel - 75006 - PARIS - France.
La marque GILBERT GRUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324640.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OUFFO, Société civile - La Tranquilité - 72330 - LA FONTAINE SAINT MARTIN - France - SIREN 479764128
Michel MAGNIEN - 22 Boulevard Saint Michel - 75006 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28
Inscription le 15 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413671 - Publication au BOPI 2005-06-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-02
Inscription le 17 janvier 2006 - Concession de licence n°426195 - Publication au BOPI 2006-01-17
Inscription le 10 décembre 2008 - Concession de licence n°487428 - Publication au BOPI 2008-12-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07
Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52
Inscription le 2 novembre 2009 - Concession de licence n°509237 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02
Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2014 n°2566747 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-09-03
Supports d'enregistrement magnétique, films, disques acoustiques. Papier, carton, et produits en ces matières à savoir affiches, prospectus, programmes. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, maquettes ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Promotion de spectacles ; distribution de prospectus, d'échantillons ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Dressage d'animaux, divertissements, spectacles. Activités culturelles ; édition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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