SOVB SOCIETE OUEST VENDEE BALAIS FABRICATION DE BALAIS ET BROSSE DE VOIRIES ET DE TRAVAUX PUBLICS
Marque enregistrée - Marque en vigueur
SOVB SOCIETE OUEST VENDEE BALAIS FABRICATION DE BALAIS ET BROSSE DE VOIRIES ET DE TRAVAUX PUBLICS
OUEST VENDEE BALAIS, SAS
Numéro de dépôt :
4314786
Date de dépôt :
15/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2026
Présentation de la marque SOVB SOCIETE OUEST VENDEE BALAIS FABRICATION DE BALAIS ET BROSSE DE VOIRIES ET DE TRAVAUX PUBLICS
Déposée par voie électronique le 15 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OUEST VENDEE BALAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SOVB SOCIETE OUEST VENDEE BALAIS FABRICATION DE BALAIS ET BROSSE DE VOIRIES ET DE TRAVAUX PUBLICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-49 du 9 décembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OUEST VENDEE BALAIS domicilié(e) 22 CHEMIN DE BAUDROUX, LDT RABALOT - 79500 - SAINT MARTIN LES MELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 027 080 225 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGIS CONSEILS, M. damien fehlmann domicilié(e) 20 BOULEVARD carnot - 06400 - CANNES - France.
La marque SOVB SOCIETE OUEST VENDEE BALAIS FABRICATION DE BALAIS ET BROSSE DE VOIRIES ET DE TRAVAUX PUBLICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314786.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOVB SOCIETE OUEST VENDEE BALAIS FABRICATION DE BALAIS ET BROSSE DE VOIRIES ET DE TRAVAUX PUBLICS arrivera à expiration en date du 15 novembre 2026.
OUEST VENDEE BALAIS, SAS - 22 CHEMIN DE BAUDROUX, LDT RABALOT - 79500 - SAINT MARTIN LES MELLE - France - SIREN 027080225
LEGIS CONSEILS, M. damien fehlmann - 20 BOULEVARD carnot - 06400 - CANNES - France
Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Sciage ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.
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