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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OUEST STANDARD TELEMATIQUE
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COMPLYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPLYS
OUEST STANDARD TELEMATIQUE S.A.

Numéro de dépôt :
92433073
Date de dépôt :
04/09/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/09/2002

Présentation de la marque COMPLYS

Déposée le 4 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) OUEST STANDARD TELEMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMPLYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OUEST STANDARD TELEMATIQUE domicilié(e) Rue du Bas Village, 35515 CESSON SEVIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 663 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice VIDON Cabinet Patrice VIDON - France.

La marque COMPLYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPLYS est expirée depuis le 4 septembre 2002.

OUEST STANDARD TELEMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : EUROPLEX , EUROPAD , MACSNET , LANXPAND , MAGELLYS , CX25 , OST OUEST STANDARD TELEMATIQUE , EUROPLEX , OST OUEST STANDARD TELEMATIQUE , ATMOST


OUEST STANDARD TELEMATIQUE S.A. - Rue du Bas Village, 35515 CESSON SEVIGNE - France - SIREN 317663813


Patrice VIDON Cabinet Patrice VIDON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-07

Errata - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

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