Marque renouvelée - Marque en vigueur

SELECTION Immobilier Réseau d'agences
OUEST SELECTION, SAS

Numéro de dépôt :
3389332
Date de dépôt :
02/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/11/2025
SELECTION Immobilier Réseau d\'agences de OUEST SELECTION

Présentation de la marque SELECTION Immobilier Réseau d'agences

Déposée le 2 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OUEST SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SELECTION Immobilier Réseau d'agences » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-49 du 9 décembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OUEST SELECTION domicilié(e) 4 grande Rue - 69290 - GREZIEU LA VARENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 431 086 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Ouest Selection domicilié(e) 4 grande Rue - 69290 - GREZIEU LA VARENNE - France.

La marque SELECTION Immobilier Réseau d'agences a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3389332.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SELECTION Immobilier Réseau d'agences arrivera à expiration en date du 2 novembre 2025.

OUEST SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : SELECTION Immobilier Réseau d'agences , OUEST SELECTION


OUEST SELECTION, SAS - 4 grande Rue - 69290 - GREZIEU LA VARENNE - France - SIREN 483431086


Ouest Selection - 4 grande Rue - 69290 - GREZIEU LA VARENNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-14

Publication - Publication le 9 déc. 2005 au BOPI 2005-49

Inscription le 4 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659005 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-04

Inscription le 14 avril 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°667013 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-14

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2016 n°2606556 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-01-08

Services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; Formation ; Services rendus par un franchiseur à savoir formation de base du personnel ; Services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mise à disposition) de savoir faire concession de licences.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.