Marque expirée - Marque en non vigueur

BOISSON CITOYENNE
OUEST MARKET, SARL

Numéro de dépôt :
3703403
Date de dépôt :
08/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2020
BOISSON CITOYENNE de OUEST MARKET

Présentation de la marque BOISSON CITOYENNE

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OUEST MARKET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOISSON CITOYENNE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OUEST MARKET domicilié(e) Le Pont d'Ouin Le Puy St Bonnet 49 300 Cholet - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 176 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OUEST MARKET domicilié(e) Le Pont d'Ouin Le Puy St Bonnet 49 300 Cholet - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOISSON CITOYENNE est expirée depuis le 8 janvier 2020.

OUEST MARKET a également déposé les autres marques suivantes : Anjou Limo , LOIRE COLA, Le Cola de la Vallée de La Loire , Quaideloire.fr , Vendée Limo , TOURAINE COLA , Poitou Limo , MAINE COLA , CHARENTE COLA , Sarthois Cola


OUEST MARKET, SARL - Le Pont d'Ouin Le Puy St Bonnet 49 300 Cholet - France - SIREN 508176120


OUEST MARKET - Le Pont d'Ouin Le Puy St Bonnet 49 300 Cholet - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.