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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OUEST LYON CONSTRUCTION
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CB CONSTRUCTEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CB CONSTRUCTEUR
OUEST LYON CONSTRUCTION (SA)

Numéro de dépôt :
1577733
Date de dépôt :
22/02/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/2000
CB CONSTRUCTEUR de OUEST LYON CONSTRUCTION

Présentation de la marque CB CONSTRUCTEUR

Déposée le 22 février 1990 par la Société Anonyme (SA) OUEST LYON CONSTRUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CB CONSTRUCTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OUEST LYON CONSTRUCTION domicilié(e) 7 allée des Hormets, 69890 LA TOUR DE SALVAGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEINHILBER - France.

La marque CB CONSTRUCTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577733.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CB CONSTRUCTEUR est expirée depuis le 22 février 2000.


OUEST LYON CONSTRUCTION (SA) - 7 allée des Hormets, 69890 LA TOUR DE SALVAGNY - France


STEINHILBER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32

Construction de maisons individuelles