Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUEST INDUSTRIE AUTOCARS
OUEST INDUSTRIE AUTOCARS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
93486350
Date de dépôt :
29/09/1993
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
29/09/2003

Présentation de la marque OUEST INDUSTRIE AUTOCARS

Déposée le 29 septembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OUEST INDUSTRIE AUTOCARS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « OUEST INDUSTRIE AUTOCARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OUEST INDUSTRIE AUTOCARS domicilié(e) 15, RUE DES GRANDS MOULINS B.P. 1, 85600 SAINT GEORGES DE MONTAIGU - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 594 550 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles HERVOUET GROUPE HERVOUET INTERNATIONAL - France.

La marque OUEST INDUSTRIE AUTOCARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUEST INDUSTRIE AUTOCARS est expirée depuis le 29 septembre 2003.

OUEST INDUSTRIE AUTOCARS a également déposé les autres marques suivantes : HISPABUS , OUEST INDUSTRIE AUTOCARS


OUEST INDUSTRIE AUTOCARS S.A.R.L. - 15, RUE DES GRANDS MOULINS B.P. 1, 85600 SAINT GEORGES DE MONTAIGU - France - SIREN 329594550


Monsieur Gilles HERVOUET GROUPE HERVOUET INTERNATIONAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Constructions et réparations Autocars Location de véhicules à moteur

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.