Marque expirée - Marque en non vigueur

OUEST ENVIRONNEMENT
OUEST ENVIRONNEMENT S.A.S

Numéro de dépôt :
95593416
Date de dépôt :
20/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2015

Présentation de la marque OUEST ENVIRONNEMENT

Déposée le 20 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OUEST ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OUEST ENVIRONNEMENT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OUEST ENVIRONNEMENT domicilié(e) 12 rue Louis Lumière,44982 STE LUCE SUR LOIRE (dossier no 2297124) - 44982 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 758 950 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OUEST ENVIRONNEMENT domicilié(e) 12 rue Louis Lumière, BP 88225,44982 ST LUCE SUR LOIRE (dossier no 2297124) - 44982 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OUEST ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 20 octobre 2015.

OUEST ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : OUEST ENVIRONNEMENT , FULLPAC


OUEST ENVIRONNEMENT S.A.S - 12 rue Louis Lumière,44982 STE LUCE SUR LOIRE (dossier no 2297124) - 44982 - France - SIREN 342758950


OUEST ENVIRONNEMENT - 12 rue Louis Lumière, BP 88225,44982 ST LUCE SUR LOIRE (dossier no 2297124) - 44982 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-13

Inscription le 8 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416452 - Publication au BOPI 2005-08-08

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2005 n°2297124 - Publication au BOPI 2005-09-15

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Compacteurs pour les déchets.Location de compacteurs.Transport et décharge de déchets

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.