Marque enregistrée - Marque en vigueur

AxéConso
Ouest Energie Contrôle, SARL

Numéro de dépôt :
4296206
Date de dépôt :
01/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2026
AxéConso de Ouest Energie Contrôle

Présentation de la marque AxéConso

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ouest Energie Contrôle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AxéConso » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ouest Energie Contrôle domicilié(e) 8 BIS CHEMIN DE LA RABOTIERE - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 511 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL, M. Denys Loiret domicilié(e) 8 bis Chemin de la rabotière - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France.

La marque AxéConso a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AxéConso arrivera à expiration en date du 1 septembre 2026.

Ouest Energie Contrôle a également déposé les autres marques suivantes : OUEST ENERGIE CONTROLE


Ouest Energie Contrôle, SARL - 8 BIS CHEMIN DE LA RABOTIERE - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France - SIREN 751511106


SARL, M. Denys Loiret - 8 bis Chemin de la rabotière - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Logiciels (programmes enregistrés) .