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Marques déposées par la société OUEST ELEVAGE
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PARTOCAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARTOCAL
OUEST ELEVAGE

Numéro de dépôt :
3207374
Date de dépôt :
31/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2013
PARTOCAL de OUEST ELEVAGE

Présentation de la marque PARTOCAL

Déposée le 31 janvier 2003 par la société OUEST ELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARTOCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la société OUEST ELEVAGE domicilié(e) (Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole - Société Anonyme) , Lesgall - Ploudaniel,29260 LESNEVEN - 29260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 859 351 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) 22, rue de Turin,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque PARTOCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARTOCAL est expirée depuis le 31 janvier 2013.

OUEST ELEVAGE a également déposé les autres marques suivantes : KERGUELEN , ORIAFLOR , ORIALIVER , Solutop , FIBRAQUA , PRIMVO , CELTILAIT MIX , NUVITAL , PREDILAC , AGNOCHEVRO


OUEST ELEVAGE - (Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole - Société Anonyme) , Lesgall - Ploudaniel,29260 LESNEVEN - 29260 - France - SIREN 301859351


IDEAMARQUES - 22, rue de Turin,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Produits vétérinaires. Aliments pour les animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; protéines pour l'alimentation animale.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.