Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORIASEC
OUEST ELEVAGE, société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme

Numéro de dépôt :
4036710
Date de dépôt :
02/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2023
ORIASEC de OUEST ELEVAGE

Présentation de la marque ORIASEC

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2013 par la société OUEST ELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORIASEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la société OUEST ELEVAGE domicilié(e) Lesgall - 29260 - Ploudaniel - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 859 351 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, M. David BILQUEY domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque ORIASEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIASEC est expirée depuis le 2 octobre 2023.

OUEST ELEVAGE a également déposé les autres marques suivantes : KERGUELEN , ORIAFLOR , ORIALIVER , Solutop , FIBRAQUA , PRIMVO , CELTILAIT MIX , NUVITAL , PREDILAC , AGNOCHEVRO


OUEST ELEVAGE, société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme - Lesgall - 29260 - Ploudaniel - France - SIREN 301859351


CABINET FLECHNER, M. David BILQUEY - 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; , herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; produits hygiéniques pour animaux ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ; produits pour litières.