OUEST ELEVAGE, société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme
Numéro de dépôt :
4036710
Date de dépôt :
02/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2023
Présentation de la marque ORIASEC
Déposée par voie électronique le 2 octobre 2013 par la société OUEST ELEVAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ORIASEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-43 du 25 octobre 2013.
Le déposant est la société OUEST ELEVAGE domicilié(e) Lesgall - 29260 - Ploudaniel - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 859 351 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, M. David BILQUEY domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.
La marque ORIASEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036710.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OUEST ELEVAGE, société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme - Lesgall - 29260 - Ploudaniel - France - SIREN 301859351
CABINET FLECHNER, M. David BILQUEY - 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; , herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; produits hygiéniques pour animaux ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ; produits pour litières.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ORIASEC"