Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRILL&FOUR
OUEST ELEVAGE Société d'intérêt Collectif Agricole Société anonyme

Numéro de dépôt :
1294969
Date de dépôt :
16/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2014
GRILL&FOUR de OUEST ELEVAGE Société d\'intérêt Collectif Agricole

Présentation de la marque GRILL&FOUR

Déposée le 16 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) OUEST ELEVAGE Société d'intérêt Collectif Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRILL&FOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OUEST ELEVAGE Société d'intérêt Collectif Agricole domicilié(e) Lesgall – Ploudaniel,29260 LESNEVEN (dossier no 2263216) - 29260 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) 22 rue de Turin,75008 PARIS (dossier no 2263216) - 75008 - France.

La marque GRILL&FOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRILL&FOUR est expirée depuis le 16 mai 2014.

OUEST ELEVAGE Société d'intérêt Collectif Agricole a également déposé les autres marques suivantes : GRILL&BARBECUE , LES SAVEURS DE L'HIVER , (Marque figurative) , KEREVEN , ENERGIE TRUIE , PROTEO TRUIE , PROTEO MILK , LES 4 SAISONS DU VEAU DES GOURMETS , LES GOURMETS KERGUELEN , LES ASTUCES DU CHEF KERGUELEN


OUEST ELEVAGE Société d'intérêt Collectif Agricole Société anonyme - Lesgall – Ploudaniel,29260 LESNEVEN (dossier no 2263216) - 29260 - France


IDEAMARQUES - 22 rue de Turin,75008 PARIS (dossier no 2263216) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 20 avril 2004 n°2263216 - Publication au BOPI 2004-04-20

Renouvellement sans limitation n°2033442 - Publication au BOPI 1994-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22

Inscription le 29 septembre 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°176587 - Publication au BOPI 1994-09-29

Inscription le 8 septembre 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°175941 - Publication au BOPI 1994-09-08

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices, glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.