OUEST ELEVAGE Société d'intérêt Collectif Agricole – Société anonyme
Numéro de dépôt :
1294970
Date de dépôt :
16/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2014
Présentation de la marque GRILL&BARBECUE
Déposée le 16 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) OUEST ELEVAGE Société d'intérêt Collectif Agricole
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GRILL&BARBECUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OUEST ELEVAGE Société d'intérêt Collectif Agricole domicilié(e) Lesgall – Ploudaniel,29260 LESNEVEN (dossier no 2263175) - 29260 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) 22 rue de Turin,75008 PARIS (dossier no 2263175) - 75008 - France.
La marque GRILL&BARBECUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294970.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OUEST ELEVAGE Société d'intérêt Collectif Agricole – Société anonyme - Lesgall – Ploudaniel,29260 LESNEVEN (dossier no 2263175) - 29260 - France
IDEAMARQUES - 22 rue de Turin,75008 PARIS (dossier no 2263175) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2004 n°2263175 - Publication au BOPI 2004-04-20
Renouvellement sans limitation n°2033441 - Publication au BOPI 1994-45
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22
Inscription le 29 septembre 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°176588 - Publication au BOPI 1994-09-29
Inscription le 8 septembre 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°175942 - Publication au BOPI 1994-09-08
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices, glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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