Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FARCI DELICES
OUEST ELEVAGE Société coopérative d'intérêt collectif agricole - Société anonyme

Numéro de dépôt :
1503996
Date de dépôt :
16/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2008

Présentation de la marque FARCI DELICES

Déposée le 16 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) OUEST ELEVAGE Société coopérative d'intérêt collectif agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FARCI DELICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OUEST ELEVAGE Société coopérative d'intérêt collectif agricole domicilié(e) Lesgall, Ploudaniel, 29260 LESNEVEN (dossier no 2122693) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) (dossier no 2122693) - France.

La marque FARCI DELICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FARCI DELICES est expirée depuis le 16 décembre 2008.

OUEST ELEVAGE Société coopérative d'intérêt collectif agricole a également déposé les autres marques suivantes : CHANTE PALAIS , RUMITONIC , GRATIVIANDES , RUMHYDRAT , FIBREX , HYDROPIG , BIOTAN , ACIDO FREDDO , ORIFLAMME , VERUSPRAY


OUEST ELEVAGE Société coopérative d'intérêt collectif agricole - Société anonyme - Lesgall, Ploudaniel, 29260 LESNEVEN (dossier no 2122693) - France


IDEAMARQUES - (dossier no 2122693) - France


Renouvellement sans limitation le 29 juillet 1998 n°2122693 - Publication au BOPI 1998-07-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Inscription le 28 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°258528 - Publication au BOPI 1998-07-28

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.