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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OUEST ELEVAGE Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole
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CHANTE PALAIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHANTE PALAIS
OUEST ELEVAGE Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole – Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1266962
Date de dépôt :
29/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2014

Présentation de la marque CHANTE PALAIS

Déposée le 29 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) OUEST ELEVAGE Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANTE PALAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OUEST ELEVAGE Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole domicilié(e) Lesgall – Ploudaniel,29260 LESNEVEN (dossier no 2260553) - 29260 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) 22 rue de Turin,75008 PARIS (dossier no 2260553) - 75008 - France.

La marque CHANTE PALAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHANTE PALAIS est expirée depuis le 29 mars 2014.

OUEST ELEVAGE Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole a également déposé les autres marques suivantes : FARCI DELICES , RUMITONIC , GRATIVIANDES , RUMHYDRAT , FIBREX , HYDROPIG , BIOTAN , ACIDO FREDDO , ORIFLAMME , VERUSPRAY


OUEST ELEVAGE Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole – Société Anonyme - Lesgall – Ploudaniel,29260 LESNEVEN (dossier no 2260553) - 29260 - France


IDEAMARQUES - 22 rue de Turin,75008 PARIS (dossier no 2260553) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 15 mars 2004 n°2260553 - Publication au BOPI 2004-03-15

Renouvellement sans limitation n°2031509 - Publication au BOPI 1994-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36

Viande, poisson, volaille et gibier, plats cuisinés, frais ou surgelés;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces;épices;glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.